AVIS LÉGAL

1.- DONNÉES LÉGALES
Domaine: www.ferroplast.es.
Titulaire : PLÁSTICOS FERRO, S.L.U. (désormais “Plásticos Ferro”).
Code d’Identification Fiscale : B-27013853
Siège social : Rúa José Ferro Rodeiro 4, 27836 Muras, Lugo (Espagne).
Informations statutaires : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lugo, Page 1, Tome 53, Feuillet 13, Section Limitées, Page 967, Inscription 1^ère
Tél: (982) 500 000
Fax: (982) 500 101
En plus du siège social, le site web www.ferroplast.es est à disposition des usagers pour y adresser toutes leurs questions, demandes ou réclamations.


2.- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’accès à ce site web est gratuit et son affichage ne requiert aucun abonnement ni enregistrement. Les usagers devront utiliser les informations contenues dans ce site web conformément à la loi en vigueur dans chaque cas, dans le respect des droits de propriété intellectuelle de Plásticos Ferro ou de tiers.

L’usager ne pourra réaliser à travers les services mis à sa disposition par Plásticos Ferro aucune action susceptible d’endommager ou d’en altérer les contenus, et ne pourra faire obstacle au bon fonctionnement du site. L’usager ne pourra copier, distribuer, transmettre, présenter, réaliser ou en général, reproduire de quelque façon que ce soit, publier, autoriser ou créer des travaux basés sur toute information ou le contenu de ce site. Il ne pourra poser aucun problème technique quelle qu’en soit la nature, ni transférer d’éléments susceptibles de porter un virus informatique ou d’endommager, d’interférer totalement ou partiellement ce site.

Plásticos Ferro ne sera en aucun cas responsable de l’utilisation inappropriée de ce site web ou de ses contenus, ni des conséquences de son utilisation.


3.- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET GARANTIES
Plásticos Ferro ne peut garantir que ses sites soient opérationnels ou que ses contenus soient complets, exacts ou fiables à tout moment. Plásticos Ferro se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les contenus de ce site web et les conditions Générales d’Accès.

Plásticos Ferro ne peut assumer aucune responsabilité légale sur les dommages émergents, poursuites, fortuits, indirects ou spécifiques concernant ce site web ou en découlant, que les parties aient ou non pris connaissance, réellement ou implicitement, des dommages causés.

En cas d’opérations d’entretien, de réparation, de mise à jour ou d’amélioration de ses services, Plásticos Ferro se réserve le droit de suspendre provisoirement et sans préavis, l’accès au présent site, ainsi que le droit d’annuler ou de prêter des services, sans préjudice de le porter à la connaissance des usagers si les circonstances le permettent.

Toute responsabilité est exclue concernant les dommages et préjudices quelle qu’en soit la nature pouvant découler du manque de disponibilité ou de continuité du fonctionnement du site web et de ses services et de l’utilité que les usagers auraient pu attribuer au présent site. Plásticos Ferron’offre aucune garantie ni expresse ni implicite sur le site, ou les Contenus et Services y étant introduits concernant, entre autres, la disponibilité et la continuité du fonctionnement du site, du niveau de qualité et de fonctionnalité du site, de mise à jour des contenus, d’erreur ou d’omission d’informations contenues, de virus et autres éléments susceptibles d’endommager les systèmes informatiques, les documents électroniques et les fichiers stockés dans le système informatique.


4.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le domaine www.ferroplast.es est propriété de Plásticos Ferroet l’autorisation de son utilisation accordée à Plásticos Ferro.

Ce site web inclut des marques commerciales, logos, conceptions et slogans appartenant tous à Plásticos Ferro ou ses filiales. L’usager reconnaît expressément cette propriété et entend qu’il n’acquiert aucun droit les concernant, et ne pourra ni les modifier ni en faire usage. Toutes ces marques commerciales, sans le consentement express par écrit et signé des propriétaires sera considéré comme utilisation non autorisée. L’usager n’est en aucun cas autorisé à utiliser les marques commerciales de Plásticos Ferro comme liens sur d’autres sites, sans le consentement par écrit de Plásticos Ferro.

L’usager ne pourra copier, modifier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, céder, vendre les éléments susmentionnés ou créer de nouveaux produits ou services découlant des informations obtenues sans citer expressément leur provenance.


5.- LIENS
Aucun tiers ne sera autorisé à établir de rapport de “framing” entre ses sites et le présent site.

Quant aux liens inclus sur ce site web adressés à d’autres sites non gérés par Plásticos Ferro, celui-ci ne sera tenu responsable du contenu ni des services de ces liens, dès lors que Plásticos Ferro n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci. L’établissement d’un lien n’implique pas nécessairement l’existence de relation entre Plásticos Ferro et le propriétaire du site web de ce lien, ni l’approbation ou l’acceptation de la part de Plásticos Ferro de ses contenus ou de ses services.

Sauf disposition contraire, Plásticos Ferro ne propose ni ne commercialise, ni même par l’intermédiaire de tiers, les informations, les contenus et les services disponibles sur les liens, ne les contrôle ni les approuve ou examine au préalable. L’usager devra donc être vigilant quant à l’évaluation et l’utilisation des informations, des contenus et des services de ces liens.

Les liens que ce site web peut contenir, ne se proposent qu’à titre informatif, sans aucune sorte d’évaluation sur les contenus, propriétaires, services ou produits proposés par ceux-ci.


6.- AUTRES CONDITIONS
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et toutes les relations établies entre l’usager et Plásticos Ferro seront régies par la législation espagnole. Si l’usager réside hors d’Espagne, Plásticos Ferro et l’usager seront soumis, en renonçant expressément à toute autre juridiction, aux Tribunaux en Espagne, compétents en la matière.

Plásticos Ferro se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales.

Toutes les notifications, requêtes, accords, consentements, acceptation, approbation ou communications de toute nature, nécessaires conformément aux présentes Conditions Générales, ou autres en découlant, devront être formulées par écrit et adressées par courrier à Plásticos Ferro, au siège social de la société ou à l’attention du Service Juridique.

L’utilisation du site web implique l’acceptation des précédentes Conditions Générales d’Utilisation.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

INFORMATIONS DE BASE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
(Règlement UE 2016/679)

RESPONSABLE	PLÁSTICOS FERRO, S.L.U. (B27013853)
FINALITÉ	Gestion de la demande utilisateur, conservation et gestion de la relation contractuelle. Envoi, sous réserve de votre consentement, d'informations commerciales relatives aux produits et services de FERROPLAST.
LÉGITIMATION	Exécution du contrat, demandes et consentement de l'utilisateur.
DESTINATAIRES	Les entreprises du Grupo GPF listées sur http://www.ferroplast.es/grupo-gpf/.
DROITS	Sont permis l'exercice des droits d'accès, la rectification, la suppression, la limitation de traitement, l'opposition et le droit de portabilité de vos données. Vous devrez pour cela adresser un e-mail à admincor@ferroplast.es.

INFORMATIONS DÉTAILLÉES SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
(Règlement UE 2016/679)

1 - Quel est le responsable du traitement de l'utilisateur ?

• Titulaire: PLÁSTICOS FERRO, S.L.U., dénommé “FERROPLAST” ci-après
• Code d'identification fiscale: B27013853
• Site internet: www.ferroplast.es
• Siège social: Paseo Marítimo Alcde. Fco. Vázquez, Plaza Interior, 63, 15002, A Coruña
• Données d'enregistrement: Inscrite au Registre de commerce de Lugo, Folio 1, Tome 53, Livre 13, Section Limitées, Feuille 967, Inscription 1
• Adresse électronique: admincor@ferroplast.es
• Marque Européenne : “FERROPLAST” N° dossier EUIPO: 009075599

2.- Quelles sont les informations utilisateurs que nous recueillons et traitons ?

FERROPLAST traitera les données personnelles de l'utilisateur suivantes :

• Données d'identification : nom, prénom, n° de carte d'identité.
• Coordonnées : numéro de téléphone, adresse électronique et postale.
• Données académiques et professionnelles en cas de sélection du personnel.

Conformément à l'article 14 du RGPD, un utilisateur nous fournissant des données de tiers doit en avoir préalablement informé et obtenu le consentement de celui-ci.

3 - Dans quel but traitons-nous les données personnelles de l'utilisateur ?

FERROPLAST traite les données personnelles aux fins décrites ci-dessous et en fonction de la raison pour laquelle elles ont été fournies :

a) Réaliser la prestation des services contractuels, le maintien et le suivi de la relation contractuelle.

b) Contacter, traiter, gérer et répondre à la demande, à la requête, à l'incident ou à la candidature de l'utilisateur (par courriel, formulaire de contact ou téléphone).

c) Gérer, le cas échéant, la participation de l'utilisateur dans l'espace privé du client.

d) Gérer, le cas échéant, l'envoi de communications commerciales sur les produits et services commercialisés par FERROPLAST par voie électronique et/ou conventionnelle.

e) Réaliser, le cas échéant, un profil utilisateur pour lui proposer des produits et des services liés à FERROPLAST et en adéquation avec ses intérêts.

f) Valoriser et gérer, le cas échant, le CV fourni par l'utilisateur pour adapter les processus de sélection à son profil professionnel et effectuer les actions nécessaires à la sélection et à l'embauche de personnel.

4 - Quelle est la légitimité du traitement des données utilisateur ?

• La base légale pour le traitement de vos données personnelles aux fins a), b) et c) est l'exécution de la prestation du service correspondant et constitue une obligation impérative pour cela.
• La base légale pour le traitement des données personnelles aux fins d), e) et f) est le consentement exprès donné par l'utilisateur.

5 - Combien de temps les données personnelles de l'utilisateur seront-elles traitées par FERROPLAST ?

• Les données relatives à la gestion de la relation client, la facturation et le recouvrement des services seront conservées durant toute la durée de validité du contrat. Au terme du contrat, les données pourront être, le cas échéant, conservées durant le délai requis par la loi applicable et jusqu'à extinction de toute responsabilité découlant du contrat.
• Les données relatives à la gestion des questions et des demandes seront conservées le temps nécessaire pour y répondre, dans une durée maximale d'un an.
• Les données relatives à l'envoi de communications commerciales de nos produits ou services seront conservées jusqu'à ce que l'utilisateur retire son consentement.
• Les données des curriculums vitae fournis pour les processus de sélection seront conservées deux ans.

6 - À quels destinataires les données personnelles de l'utilisateur seront-elles communiquées ?

• Aux entités financières par lesquelles s'articule la gestion des paiements et recouvrements.
• Aux administrations publiques compétentes dans les cas prévus par la loi.
• Aux sociétés appartenant à Grupo Plásticos Ferro (P. FERRO GPF, S.L.; PLASTICOS FERRO, S.L.U.; FERROPLAST MAROC, S.A.R.L.; TUBERIAS Y PERFILES PLASTICOS, S.A.U.; PLASTICOS IMA, S.A.U.; BRASELI TUBOS Y ACCESORIOS, S.A.U.; FERRO SYSTEMS, S.L.U.; TÉCNICA DE ENVASES PESQUEROS, TEP, S.A.; ELECTROMECÁNICOS VIVEIRO, S.A.U.; COMPAÑÍA BF DE COMERCIO, S.A.U.; GRUPO PLASTICOS FERRO FRANCE, S.A.S.; ABC CONFORT, S.L.U.; PLASTICOS EL PINAR, S.A.U.; PLASTICOS LANTARON, S.A.U.; TRANSFORMADOS PLASTICOS EGA, S.A.U.; PLASTICOS FERRO BILBAO, S.L.; P.FERRO INVERSIONES, S.L.
• Aux responsables de traitement du Grupo Plásticos Ferro.

7 - Quels sont les droits de l'utilisateur ?

Tout utilisateur fournissant ses données personnelles à FERROPLAST peut exercer les droits suivants :

• Accès, rectification, opposition, suppression, portabilité et limitation du traitement, ainsi que le refus du traitement automatisé des données personnelles collectées par FERROPLAST.
• Tout utilisateur a également le droit de retirer, à tout moment, le consentement qu'il a donné.

Ces droits pourront être exercés gratuitement par l'utilisateur, en faisant part de sa demande au niveau des données de contact figurant au paragraphe 1 (siège social ou adresse électronique).

FERROPLAST rappelle à l’utilisateur son droit de présenter une réclamation devant l'Autorité de contrôle compétente s'il considère que ses droits ont été atteints. En Espagne, l'autorité compétente est l'Agence espagnole de protection des données (www.aepd.es).

8 - Comment révoquer les communications commerciales et promotionnelles ?

L'utilisateur a, à tout moment, le droit de révoquer son consentement pour l'envoi de communications commerciales par une simple notification informant FERROPLAST qu'il ne souhaite plus recevoir de communications commerciales. À cette fin, l'utilisateur pourra révoquer son consentement en faisant part de sa demande au niveau des données de contact figurant au paragraphe 1.

9 - Quelles mesures de sécurité avons-nous mises en place ?

FERROPLAST s'engage à respecter l'obligation de confidentialité des données personnelles et son devoir de les conserver, de les traiter à tout moment de manière absolument confidentielle, d'adopter à cet effet les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer leur sécurité et empêcher leur altération, perte, traitement ou accès non autorisé, en tenant compte de l'état des technologies, de la nature des données stockées et des risques auxquels elles sont exposées.

10 - Quand modifions-nous la politique de confidentialité ?

FERROPLAST peut, à tout moment, modifier sa Politique de confidentialité conformément à la législation applicable. Dans tous les cas, toute modification de la Politique de confidentialité sera dûment notifiée à l'utilisateur pour l'informer des modifications apportées au traitement de ses données personnelles et pour qu'il puisse, si la loi l'exige, donner son consentement.

Version : 18 mars 2019

POLITIQUE DE COOKIES

Qu’est-ce qu’un COOKIE?
Un cookie est un fichier de texte qui se stocke dans l’équipement terminal de l’utilisateur lors de l’accès à certaines pages web. Ceci permet notamment de stocker et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur ou de son équipement et de lui permettre de naviguer efficacement sur ces pages web, d’enregistrer ses préférences, de comprendre davantage comment fonctionne le Site Web et, en général, d’optimiser son expérience de navigation sur Internet. Hormis dans le cas où votre navigateur ait été configuré de manière à désactiver les cookies, notre système utilisera des cookies lors de votre visite sur notre Site Web.

Pourquoi utilisons-nous des cookies sur notre web ?
Les cookies sont essentiels au fonctionnement de notre Site Web. Chez PLÁSTICOS FERRO S.L.U. (désormais "Plásticos Ferro") nous utilisons les cookies sur nos portails internet afin de :
• Améliorer nos services, en nous assurant que nos sites web fonctionnent correctement.
• Stocker vos préférences, telle que la langue que vous avez sélectionnée ou la taille de police.
• Connaître votre expérience de navigation afin de vous montrer des contenus personnalisés.
• À des fins statistiques , dans la mesure où ils permettent de collecter des informations statistiques de manière anonyme, telles que les pages visitées, votre localisation ou le temps passé sur ces pages.
• Améliorer le Site Web, au moyen d’estimations sur les nombres et les modes d’utilisation, l’adaptation du Site Web aux intérêts des utilisateurs, l’accélération des recherches, etc. De plus, les cookies sont très utiles dans la mesure où ils aident à identifier et à résoudre des erreurs.

Si vous souhaitez davantage d’informations, nous vous recommandons de lire le document suivant de l’AGPD (Agence Espagnole de Protection de Données):
http://www.agpd.es/portalwebAGPD/canaldocumentacion/publicaciones/common/Guias/Guia_Cookies.pdf

Pourquoi n’utilisons-nous les cookies sur notre web ?
Les cookies s’associent uniquement à votre navigateur et ils ne fournissent en aucun cas les informations personnelles de l’utilisateur (tels que son adresse, le mot de passe, etc). Les cookies ne corrompent pas et n’endommagent pas votre ordinateur.

Qui utilise l’information stockée dans les cookies?
L’information stockée dans les cookies des Sites Web de Plásticos Ferro est utilisée exclusivement par Plásticos Ferro, à l’exception de ceux qui sont identifiés comme “cookie de tiers” (Google Analytics), qui sont utilisés et gérés par des entités externes afin de proportionner des services sollicités par Plásticos Ferro afin d’optimiser nos services et l’expérience de l’utilisateur lors de sa navigation sur notre Site Web. Les principaux services pour lesquels sont utilisés ces “cookies de tiers” sont destinés à l’obtention de statistiques de navigation.

Quels cookies ce Site Web utilise-t-il et à quels fins?
Dans le tableau ci-dessous vous pouvez vérifier les cookies utilisés par ce Site Web ainsi que la finalité de chacun d’entre eux :

TYPE DE COOKIE	USAGE	DURÉE	SOCIÉTÉ DE GESTION
De session	Cookies conçus pour recueillir et stocker des données lors de l’accès de l’utilisateur à notre Site Web. Ils sont temporaires et disparaissent dès que la session se termine. Ils aident à analyser la structure du trafic sur le web afin d’adapter nos services.	Cookies de session	Cookies propres
Acceptation de l’utilisation de cookies	Il identifie si l’utilisateur a accepté l’utilisation de cookies sur le Site Web. Les données sont stockées dans le terminal, et le responsable du cookie peut y accéder et les traiter pendant une période de temps définie.	Cookies persistants	Cookies propres
Techniques et fonctionnels	Identifiant d’utilisateur par session et paramètres nécessaires pour naviguer entre les zones en accès libres et celles d’accès restreint.	Cookies persistants	Cookies propes
Google Analytics (cookie de tiers)	L’information générée par le cookie quant à l’utilisation du Site Web (notamment son adresse IP) sera directement transmise et archivée par Google dans les serveurs des Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du Site Web, en recueillant les rapports de l’activité du Site Web (type de dispositif, navigateur utilisé, nombre total de visites du Site Web, dates de la première et dernière visite, durée, page d’accès, moteur de recherche utilisé et à quelles fins, sur quels liens vous avez cliqué, depuis quel lieu vous nous consulter, etc.). La configuration de ces cookies est prédéterminée par le service offert par Google, c’est pourquoi nous vous conseillons de consulter la page de confidentialité de Google Analytics http://www.google.com/intl/es/analytics/privacyoverview.html, afin d’obtenir davantage d’informations sur les cookies que vous utilisez et les procédés à utiliser pour les désactiver. Plásticos Ferro n’est pas responsable du contenu ni de la véracité des Sites Web de tiers.	Cookies persistants	Cookies de tiers

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